J.O. 26 du 31 janvier 2006
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Arrêté du 24 janvier 2006 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
NOR : AGRF0600249A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 janvier 2006, sont nommés à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture :
En qualité de médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine
Titulaire : M. le professeur Haas (Charles).
Suppléant : M. le professeur Schaison (Gérard).
Au titre de représentant de l'Institut national de médecine agricole
Suppléant : M. le docteur Gagey (Michel).
En qualité de représentant des chefs d'entreprise
et d'exploitation agricoles
Au titre de représentant de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire : Mme Cosentino (Anne-Sophie).
En qualité de représentant de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole
Suppléante : Mme Perney (Marie-Thérèse).
L'arrêté du 12 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture est abrogé.